Marque expirée - Marque en non vigueur

bioachat.fr bioachat.com bioachat
marc romefort

Numéro de dépôt :
3467257
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
bioachat.fr bioachat.com bioachat de marc romefort

Présentation de la marque bioachat.fr bioachat.com bioachat

Déposée le 1 décembre 2006 par marc romefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bioachat.fr bioachat.com bioachat »

Le déposant est marc romefort domicilié(e) brouhel, 40 rue voltaire,56370 SARZEAU - 56370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc romefort domicilié(e) brouhel, 40 rue voltaire,56370 SARZEAU - 56370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioachat.fr bioachat.com bioachat est expirée depuis le 1 décembre 2016.

marc romefort a également déposé les autres marques suivantes : Canisécu Cani-sécu cani sécu


marc romefort - brouhel, 40 rue voltaire,56370 SARZEAU - 56370 - France


marc romefort - brouhel, 40 rue voltaire,56370 SARZEAU - 56370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique.